1. Présentation de la Blockchain

La blockchain est un registre distribué permettant le stockage et la transmission d’informations de façon transparente et sécurisée. Elle est associée à des processus de cryptographie et est constituée d’une succession de blocs correspondant à des registres. L’ajout d’un nouveau bloc se fait grâce à une preuve de travail validée par plusieurs acteurs. Elle est définitive, immuable, ineffaçable et permet une confiance forte entre un grand nombre de participants.

On peut distinguer deux types de blockchain :

  • Blockchain publique : sans restriction d’accès
  • Blockchain privée : blockchain de consortium avec une restriction d’accès aux différents acteurs / utilisateurs

La blockchain s’appuie sur plusieurs technologies sous-jacentes :

  • La cryptographie pour garder son caractère sécurisé
  • Les sciences sociales et économiques afin de comprendre le comportement d’une communauté autour de la blockchain
  • Les technologies de programmation et les interfaces (machines ou utilisateurs)

La blockchain a permis la création de crypto actifs permettant le transfert de jetons [1] sans que cela ne nécessite d’intermédiaire. On peut alors parler de monnaie dématérialisée :

  • La monnaie électronique : monnaie stockée sous forme électronique y compris magnétique utilisée à des fins d’opération de paiement.
  • La monnaie virtuelle : unité de compte destinée à comptabiliser tout type d’échanges comme des points de fidélités, ou encore le bitcoin. Elle peut être unidirectionnelle ou bidirectionnelle [2]
  • Crypto monnaie ou crypto actif : tout instrument contenant sous forme numérique des unités de valeur non monétaires pouvant être conservées ou transférées dans le but d’acquérir un bien ou un service, mais ne représentant pas de créance sur l’émetteur.

On parle alors de monnaie numérique ou intelligente qui se présente sous forme de jetons. Ces nouvelles monnaies permettent l’émission de nouveaux jetons pour des ICO [3] ou leur utilisation sur de nouvelles plateformes. Ils peuvent aussi être utilisés dans un but spéculatif. Cette monnaie est acceptée par la blockchain.

Les Smart Contracts [4] commencent également à faire leur apparition avec la blockchain permettant de déclencher un élément d’un contrat suite à un événement tout en le rendant infalsifiable.

2. Les crypto actifs appliqués à l’assurance et à la finance

Il existe actuellement dans le monde environ 2100 crypto actifs pour un montant total de 250 milliards de dollars.

L’Assurance est l’un des secteurs qui se verra fortement renouvelé grâce aux nouvelles technologies dont la blockchain par la complexité de ses flux [5]. Il existe déjà plusieurs cas d’usage, par exemple :

  • Gestion de sinistres
  • Digitalisation de contrats d’assurance ou réassurance

La blockchain permettrait d’apporter plusieurs améliorations aux processus actuels : un meilleur traitement des données avec de fortes volumétries retrouvées lors des renouvellements de contrats, une amélioration des flux financier, une réduction des coûts…

Afin que la blockchain puisse progresser et s’améliorer, plusieurs Domaines d’innovation prioritaires (DIP) ont été mis en avant dans le livre blanc édité par France Innovation.

3. Les domaines d’innovation prioritaires

Pour permettre à la blockchain d’évoluer correctement, plusieurs domaines d’innovation sont à prioriser :

  • La recherche : dans le but de dévoiler tout le potentiel de la blockchain, la recherche est nécessaire autour de ses sous-ensembles cités dans le paragraphe Présentation de la Blockchain.
  • La sécurisation des portefeuilles numériques : afin de sécuriser les portefeuilles numériques contenant les jetons il sera indispensables de développer des moyens nécessaires pour l’audit des entreprises possédant des crypto monnaies ou lors de retraits de fonds:
    • Utilisation d’un portefeuille numérique hors ligne ou physique (clé USB)
    • Portefeuille à multi-signatures
    • Mise en place d’une licence de dépositaires de crypto actifs
  • Développer des solutions de place pour les blockchains de consortium : les consortia sont confrontés à plusieurs difficultés stratégiques comme un commun accord entre chaque partie. Il est donc primordial de mettre en place des POC [6] (Proof Of Concept) afin d’identifier les besoins de chacun avant la mise en place d’une blockchain de consortium [7] dont une feuille de route commune, et ensuite passer à la phase d’industrialisation [8].
  • Utiliser la blockchain pour les échanges internationaux : les transactions sur les échanges internationaux restent à ce jour très coûteuses. La blockchain permettrait de les réduire et de minimiser les temps de traitements. Il existe 1,7 milliard de personnes non bancarisées dans le monde cependant, par rapport, à la volatilité des crypto monnaies, la non possibilité de recours, la sécurité des portefeuilles électroniques, il existe encore beaucoup de méfiance quant à son utilisation [9].
  • Créer un crypto euro : un crypto euro permettrait de résoudre plusieurs problèmes liés au blanchiment d’argent, à l’évasion fiscale, aux trafics illégaux… mais ne serait pas en adéquation quant à la protection de la vie privée des utilisateurs s’il vient remplacer les paiements en espèce.
  • Standardiser les smart contracts : la définition d’un workflow standardisé de bout en bout permettrait d’intégrer les droits et obligations de chaque partie dans le cadre des smart contracts, mais aussi de palier à des process considérés lourds sur des plateformes de transactions boursières, par exemple. Il pourrait également être envisagé la création d’un grand livre via une blockchain privée.
  • Utiliser la blockchain pour les informations personnelles : les utilisateurs d’applications, clients des assurances ou banques doivent toujours fournir un grand nombre d’informations personnelles afin de garantir leur identité. Ce qui rend l’expérience utilisateur de plus en plus pénible, d’autant plus que le nombre d’informations demandées est de plus en plus important. La blockchain permettrait, par l’intermédiaire de smart contracts une centralisation de ces données. Cependant, une telle blockchain devra être mise en place par l’Etat ou par un organisme de confiance afin qu’elle soit à but non lucratif.

Une telle utilisation de la blockchain permettrait également une meilleure connaissance client (KYC) dans le cadre d’une blockchain de consortium entre les différentes entités d’une société.

4. La réglementation de la blockchain

Les ICO

Il est important qu’un organisme puisse encadrer les ICO, consistant en une levée de fond10 pour en détailler la structuration. Il s’agirait de mettre en place des règles relatives à la souscription de jetons, à leurs conversion ou encore à la gestion de leur volatilité [11]. L’objectif final restant de donner un maximum d’informations aux investisseurs tels qu’une évaluation des risques, leurs droits et leurs obligations.

Réglementation générale

D’un point de vue réglementaire, les organismes compétents commencent à encadrer cette technologie comme certaines autorités de régulations (AMF, ACPR, …). La loi PACTE abordant le sujet des crypto actifs permettra d’appliquer un cadre réglementaire et législatif sur les crypto monnaies. Par exemple, les émetteurs de jetons devront obtenir un visa de l’AMF qui sera tenu dans un registre. La loi PACTE viendra établir plusieurs définitions essentielles, dont celle d’actifs numériques comprenant les jetons en s’appuyant sur le Rapport Person.

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Fiscalité

La fiscalité sur les crypto-actifs est aussi un sujet important. Comment seront taxées les crypto monnaies ? L’administration fiscale doit établir des règles sur ce sujet qui a été abordé par le Rapport Person.

Pour une synthèse du Rapport Person

Conclusion

Les possibilités de la blockchain sont très larges mais plusieurs points restent en suspens tels que le cadre législatif ou la sécurité des utilisateurs. Plusieurs axes de développement ont déjà été identifiés et permettraient de démocratiser son utilisation.

La Blockchain constitue une très grande avancée technologique par rapport aux systèmes actuels présentant des temps de traitement longs et coûteux. Elle s’est fait connaitre grâce au bitcoin mais son champ d’action est beaucoup plus large. Plusieurs sociétés ont déjà mis en place des projets blockchain. En voici quelques exemples :

  • BNP Paribas : Développement d’une méthodologie de valorisation des jetons
  • Ledger : entreprise française développant des solutions de sécurisation des portefeuilles
  • Projet R3 (Corda) : projet de mise en place d’une blockchain de consortium
  • La banque de France : projet de mise en place d’une blockchain de consortium
  • solution BlockSY qui adopte une stratégie Multi et Cross Chain
  • Projet Ubin : inscription sur un registre distribué de jetons considérés comme équivalents au dollar singapourien.

Nous vous invitons à découvrir la synthèse des enjeux et des propositions du livre blanc « Intelligence artificielle, blockchain et technologies quantiques au service de la finance de demain » récemment publié par Finance Innovation en trois parties :

 

Notes:

[1] Monnaie numérique comme le Bitcoin ou l’Ethereum

[2] C’est à dire pouvant être acheté ou acheté et revendu avec une devise légale

[3] Initial Coin Offering correspondant à des levées de fonds sous forme de jetons

[4] Exemple de smart contract disponible dans le livre blanc p.159

[5] Présentation des flux de l’assurance dans le livre blanc p.148

[6] Une méthodologie de mise en place d’une blockchain de consortium est disponible dans le livre blanc p.144

[7] Un focus sur le projet Madre, blockchain de la banque de France pour le registre des identifiants créanciers SEPA est disponible dans le livre blanc p.146

[8] Une liste de recommandations est disponible dans le livre blanc p.151

[9] Un focus sur le retour d’expériences de grandes banques françaises sur le commerce international est disponible dans le livre blanc p.170

[10] Un tableau récapitulatif es disponible dans le livre blanc p.130

[11] Des principes de valorisation des ICO sont disponibles dans le livre blanc p.139