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Pour comprendre comment fonctionne IFRS 17, examinons ensemble un exemple chiffré. Nous ferons ainsi apparaître comment, dans ce cas simplifié, l’analyse des variations du passif d’assurance permet de bâtir le compte de résultat.
A la souscription du contrat, le passif d’assurance se compose, sous IFRS 17, du Best estimate, de l’Ajustement pour risque et de la Marge de service contractuelle ou CSM.
Prenons comme exemple un portefeuille de contrats qui couvre un risque d’assurance pendant trois ans. Les primes encaissées sont de 900, les sinistres estimés à 200 chaque année, l’ajustement pour risque est valorisé à 120.
Lors de l’enregistrement du groupe de contrats, la première étape consiste à estimer les flux futurs, c’est-à-dire, dans notre exemple, les sinistres qui seront payés chaque année. Le Best estimate est obtenu en actualisant ces montants. Dans notre exemple, le Best estimate s’élève à 545. Lors de la deuxième étape, on ajoute le montant de l’ajustement pour risque. Dans notre exemple, il s’élève à 120. Enfin, la troisième étape consiste à calculer la CSM, par différence avec les primes encaissées. Dans notre exemple, on obtient 235.
A la clôture des comptes, le Best estimate est recalculé comme lors de l’enregistrement des contrats, sur la base des flux futurs actualisés. L’évolution du Best estimate s’explique par la désactualisation du montant initial et la reprise des sinistres prévus pour la première année. Puis on ajoute le montant réévalué de l’Ajustement pour risque. Enfin, la CSM est désactualisée et amortie.
Pour calculer l’amortissement de la période, le solde de la CSM est divisé par trois, car la durée de couverture du risque est de 3 ans.
Les variations du passif d’assurance sont analysées pour alimenter les différents agrégats du compte de résultat. Pour IFRS 17, la diminution du passif d’assurance au cours de l’année mesure l’activité fournie par l’assureur.
Ainsi, les produits d’assurance sont composés du montant des sinistres initialement prévus, de la diminution de l’ajustement pour risque et de l’amortissement de la CSM. Le résultat d’assurance est donc la différence entre ces produits d’assurance et le coût des sinistres qui se sont réellement produits. Les primes n’apparaissent donc plus au compte de résultat.
Enfin, les charges financières d’assurance valorisent le décalage dans le temps entre l’encaissement des primes et le décaissement des sinistres.
Pour en savoir plus sur les enjeux IFRS 17, téléchargez notre guide.
